Marque expirée - Marque en non vigueur

Portalisa Porte de garage • Portail • Automatisme
Portalis, SAS

Numéro de dépôt :
3634145
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
Portalisa Porte de garage • Portail • Automatisme de Portalis

Présentation de la marque Portalisa Porte de garage • Portail • Automatisme

Déposée le 5 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Portalis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Portalisa Porte de garage • Portail • Automatisme »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Portalis domicilié(e) 4 Rue des Epinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 667 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Portalis domicilié(e) 4 Rue des Epinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portalisa Porte de garage • Portail • Automatisme est expirée depuis le 5 mars 2019.

Portalis a également déposé les autres marques suivantes : GINSENG ALPHA , EXCELYS


Portalis, SAS - 4 Rue des Epinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France - SIREN 509667549


Portalis - 4 Rue des Epinettes - 94410 - SAINT-MAURICE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Portes dentrée, portes, portails, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, métalliques ou essentiellement métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis métalliques ou essentiellement métalliques pour leur fabrication, serrurerie, quincaillerie métallique ou essentiellement métallique pour leur fabrication. ;

Dispositifs (machines) de production et de transmission de la force motrice vers les portes, portails, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles, barrières mobiles, bornes mobiles, fenêtres, volets ; moteurs électriques pour portes, portails, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles, barrières mobiles, bornes mobiles, fenêtres, volets, autres que manuels. ;

Appareils et instruments électriques se présentant comme des pièces, composants, appareils et instruments de mesure, de signalisation, de commutation, de commande, de télécommande, de détection, didentification, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) pour portes, portails, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles, barrières mobiles, bornes mobiles, fenêtres, volets. ;

Portes dentrée, portes, portails, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, non métalliques ou essentiellement non métalliques ; pièces préfabriquées et produits semi-finis non métalliques ou essentiellement non métalliques pour leur fabrication, serrurerie, quincaillerie non métallique ou essentiellement non métallique pour leur fabrication. ;

Montage, entretien et réparation de tous portails, portes dentrée, portes, portes de garages, portes industrielles, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries.